La justice en mode été:La machine judiciaire ne connaît pas de «vacances»
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Mercredi 19 Février 2020
Journal Electronique

Il est 10h en cette matinée caniculaire du mois d’août. A la chambre pénale près la cour d’Alger, contrairement aux mois précédents, un calme règne dans les lieux qui semblent vides. D’autant que plusieurs salles d’audience sont fermées. Toutefois, la salle 2, au 1er étage, est pleine. «En raison des vacances judiciaires, seules deux chambres pénales sont opérationnelles le dimanche et une le jeudi afin d’examiner les affaires notamment des accusés détenus», nous explique-t-on. En effet, la justice a certes «ses vacances» mais son travail se poursuit. Il est 10h20, le président de l’audience accompagné de ses deux conseillers, le procureur général et le greffier arrivent dans la salle d’audience. Les familles et proches des détenus y sont présents. Tout le monde se lève pour honorer les magistrats. Le juge Amrani commence par les délibérations des audiences précédentes.

Le premier accusé en détention est l’homme d’affaires Ali Haddad. Le tribunal confirme la première peine prononcée par le tribunal de Bir Mourad Raïs. L’inculpé semble «soulagé» par ce verdict, surtout que le parquet général avait requis l’aggravation de la peine. Le magistrat appelle ensuite les détenus jugés lors d’audiences précédentes, en majorité des jeunes. Il y a même des membres d’une famille impliqués dans une affaire, à l’exemple de trois jeunes et leur cousin poursuivis pour le cambriolage du domicile de leur tante installée en France.

Pas de report de procès de plus d’une semaine

Dans un silence impressionnant, les familles suivent avec impatience et inquiétude les verdicts. Très peu d’aggravations des peines sont prononcées lors des trois dernières audiences par cette chambre. Les peines ont été soit confirmées ou réduites, a-t-on constaté. Des jeunes condamnés à 10 ans de prison ferme ont vu leur peine réduite à 5 ans de prison ferme, alors que d’autres ont bénéficié de l’acquittement ou des peines avec sursis. «Hamdoulilah, ils vont passer l’Aïd El Adha avec leurs familles», se réjouissent les proches des détenus. Les affaires examinées par cette chambre concernent notamment le vol, le faux et usage de faux, la consommation et commercialisation de comprimés psychotropes. Les avocats sont également présents.  Pas de congé pour ceux qui ont des clients en détention, mais également pour ceux sollicités dans les cas de comparution immédiate. Le report des procès est fortement rejeté. Lors de l’audience du dimanche 28 juillet, le magistrat Amrani a décidé, sur demande de la défense, le renvoi du procès d’une semaine. «Il s’agit d’accusés en détention», fait-il remarquer. La même ambiance de calme est ressentie au niveau des tribunaux de première instance. Au tribunal de Sidi M’hamed, seules deux chambres correctionnelles tiennent des audiences, les dimanches et mardis, pour examiner notamment les dossiers qui concernent des accusés en détention, les affaires de comparution immédiate, «qui ne prennent pas de vacances», et les pensions alimentaires ainsi que les petits délits. Au niveau du tribunal de Dar El Beïda, une seule audience est programmée le mardi. Pour ce qui est des instructions judiciaires sur les affaires de corruption, elles se poursuivent mais avec moins d’intensité relativement aux semaines précédentes. Les auditions d’anciens hauts responsables dans l’affaire du patron d’Ival, Mohamed Baïri, au niveau du parquet général près la Cour suprême n’ont pas encore été entamées. De même, l’ancien ministre de l’Industrie et des Mines, Mahdjoub Bedda, n’a pas encore été entendu dans l’affaire Ahmed Maâzouz. Plusieurs nouvelles affaires ont été transmises pour examen par le conseiller magistrat instructeur près la Cour suprême, dont le dossier de trois ex-walis de Tipasa et l’affaire de saisie de sommes importantes d’argent dans une villa à Moretti. Il est à signaler que les vacances judiciaires ont commencé le 15 juillet et s’étaleront jusqu’au 15 septembre prochain. Des juristes précisent, toutefois, que cela ne signifie pas que les tribunaux sont en congé. Me Athamnia Khemissi, avocat agréé à la Cour d’Etat et ancien magistrat, explique à Horizons que les vacances judiciaires sont prévues par la loi. «Il s’agit du congé annuel des magistrats qui est en fait un congé partiel. Les juges, répartis en deux groupes, prennent, pour le premier les congés du 15 juillet au 15 août et pour le second du 15 août au 15 septembre», relève-t-il. Par ailleurs, des permanences sont assurées dans tous les tribunaux, notamment pour le retrait de documents, notamment le certificat de nationalité, le casier judiciaire et l’autorisation de visite aux détenus. Certains profitent de cette période pour effectuer les retraits, afin d’éviter le rush qui caractérise la rentrée sociale.

 Neïla Benrahal

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    • Conférence-débat sur Larbi Tébessi

      Les participants à une conférence historique consacrée à cheikh chahid Larbi Tébessi, tenue lundi dernier à l’université de Tébessa, ont appelé à consacrer davantage d’études et de recherches à cette figure emblématique du réformisme et du nationalisme algérien contemporain. «L’association des oulémas algériens, dirigée par Larbi Tébessi à une époque cruciale de l’histoire nationale, a contribué à la formation de la génération des moudjahidine artisane de la Révolution de Novembre,

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L'agenda

 

APN

La commission de la santé, des affaires sociales, du travail et de la formation professionnelle de l’APN organise, le 19 février à 8h30, une journée sous le thème «La politique de l’Algérie pour contrer le coronavirus».

Ministère du Travail

Le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale, Chawki Acheuk Youcef, préside, le 20 février  à 9h, à l’Ecole supérieure de la sécurité sociale, les travaux de la journée d’information sous le thème «Un dialogue social inclusif pour une Algérie nouvelle».

Ministère de la Communication

Le ministre de la Communication, porte-parole du gouvernement, Ammar Belhimer, procédera, le 20 février, à l’Ecole supérieure du journalisme et des sciences de l’information d’Alger, au lancement des travaux de la rencontre nationale sur la presse électronique algérienne.

 

Ministère de l’Environnement

La ministre de l’Environnement et des Energies renouvelables, Nassira Benharrats, présidera, en présence de membres du gouvernement et d’acteurs de la société civile, le 20 février à Sidi Abdellah (Alger), une vaste campagne de reboisement.

 

Wilaya d’Alger

Le wali d’Alger effectue, le 19 février , une visite de travail dans les différents chantiers de développement de la wilaya.

SIPHAL

A l’occasion de la tenue du 14e Salon international de la pharmacie Siphal 2020, l’entreprise Esprit Ouvert organise, le 19 fevrier à 10h30, à la Safex d’Alger, un point de presse.

Forum d’El Moudjahid

Le forum d’El Moudjahid, en coordination avec l’association Machâal Echahid, rend hommage le 19 février , à l’occasion  de la Journée nationale  du chahid, aux enfants de chouhada, notamment aux familles des défunts moudjahidine Mohamed Kechoud et El Hadj El Manaâ.

 

HCA 

Le Haut-Commissariat à l’amazighité célébrera, les 21 et 22 février, à Ghardaïa, la Journée internationale de la langue maternelle.

MDN
La 1re Région militaire organise, jusqu’au 20 février, à l’Ecole nationale des techniques aéronautiques, le championnat national militaire de boxe.

 

UGCAA
Le secrétaire général de l’Union générale des commerçants et artisans algériens, Hazab Ben Chahra, organise  le 18 février  à 10h au siège de l’Union, une conférence de presse sur les marchés de gros et leur organisation à l’approche du mois sacré du Ramadhan.

HCLA
Le Haut-Conseil de la langue arabe organise, les 19 et 20 février, à 9h, à la Bibliothèque El Hamma (Alger), une rencontre nationale sur les écoles coraniques et leur rôle dans le développement de la langue arabe.

 


DGSN

L’émission «Li Amnikoum» de la Sûreté nationale, diffusée par la Radio Chaîne I, sera consacrée, le 19  février  à 16h, au danger des dépassements des véhicules par la droite.



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